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Le crédit documentaire avec Red clause ( Clause rouge )


On peut définir le crédit avec red clause/green clause comme un crédit documentaire classique dans lequel un clause supplémentaire (inscrite en rouge), par laquelle la banque émettrice du crédit, sur instruction du donneur d'ordre, invite ou demande à la banque chargée de réaliser le crédit, d'accorder des avances au bénéficiaire avant que celui-ci ne présente les documents requis par le crédit.

Dans la pratique, on distingue deux types d'avances :

  • les avances sans garanties (red clause) : dans ce cas, la banque chargée de réaliser le crédit est autorisée à accorder des avances au bénéficiaire sans exiger de lui un gage quelconque ; Aussi, en vertu du crédit documentaire qu'il vient de recevoir, à première demande, le bénéficiaire peut disposer du montant autorisé
  • les avances avec prise de garanties (clause verte/green clause) : les avances sont subordonnées à la fourniture par le bénéficiaire de documents provisoires constatant l'existence de la marchandise tel que les récépissés d'entrepôt provisoire jusqu'à l'expédition.

Quelque soit, la clause (rouge ou verte), le processus de ce crédit documentaire est le suivant :

  • la banque notificatrice/confirmatrice consent à accorder l'avance requise en y appliquant ses conditions (Taux de référence+ marges) et en fixant avec le bénéficiaire les modalités de remboursement
  • une fois les conditions du crédit documentaire satisfaites, le bénéficiaire en reçoit le montant déduction faite du montant de l'avance obtenue (Principal + intérêts) ; la banque correspondante s'auto-rembourse.
  • Dans le cas où, le bénéficiaire n'ayant pas exécuté ses obligations contractuelles, la réalisation du crédit est mise en instance ou annulée, la banque ayant octroyer l'avance, réclamera le remboursement (total +éventuels intérêts de retard) à la banque émettrice qui n'aura d'autre choix que se retourner contre le client donneur d'ordre, selon les stipulations de l'ouverture du crédit documentaire .

En résumé, cette technique fait supporter à l'acheteur, le risque de défaillance d'un vendeur étranger, c'est pourquoi, elle est déconseillée aux importateurs qui font affaires avec de nouvelles relations.

Proposé par: Jacques Guiffo le 10/07/2008 - 08h29 Dernière modification: 10/07/2008 - 08h32  Écrirez votre TUTORIAL
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