4) FOB:free on board...named port of shipment

• Franco à bord ...port d'embarquement convenu.
• Utilisation: transport maritime
• Type de Vente: Vente départ

Uniquement mode de transport maritime

DOCUMENTS

RISQUES

FRAIS

Assumés par le vendeur

Obligations principales des parties

• Le VENDEUR doit:
  • Prendre en charge le dédouanement export, si cela est nécessaire.
  • Livrer les marchandises à bord du navire selon l'usage du port.
  • Payer les frais de chargement.
• L'ACHETEUR doit:
  • Choisir le transporteur, conclure le contrat transport et payer le fret.
  • Supporter tous les frais et risques à partir du moment où les marchandises ont passé le bastingage du navire dans le port d'embarquement.
  • Réaliser le dédouanement import.

Autres points importants

• Documents exigés du vendeur:
  • facture commerciale ou données informatiques équivalentes; reçu [net à bord]
• Point délicat:
  • Le FOB peut avoir une signification différente dans certains pays. La prudence s'impose en cas de transaction avec un opérateur américain. Aux états-Unis, il n'y a pas un FOB mais des FOB issus des Foreign Trade Definitions ou de l'Uniform Commercial Code, le FOB américain le plus proche du FOB selon ICC étant le (FOB Vessel) ;
  • Le retard du navire qui impose des frais de manutention et de stockage. D'après les termes de cet incoterm, c'est l'acheteur qui supportera ces frais.
• Variante FOB Stowed (FOB arrimé). Le vendeur prend en charge la totalité des frais supportés par la marchandise au port d'embarquement.